Déposée le 11 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) TOM KID'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOM KID'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOM KID'S domicilié(e) 18 rue du faubourg SAINT-MARTIN,75010 Paris - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 909 279 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOM KID'S domicilié(e) 18 rue du FAUBOURG SAINT-MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque TOM KID'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM KID'S est expirée depuis le 11 avril 2013.
TOM KID'S a également déposé les autres marques suivantes : TOM &KIDDY
TOM KID'S SA - 18 rue du faubourg SAINT-MARTIN,75010 Paris - 75010 - France - SIREN 378909279
TOM KID'S - 18 rue du FAUBOURG SAINT-MARTIN,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Vêtements junior, enfants femme, homme layette Chaussure, foulard, gants ceinture ; chapellerie, chemises sous-vêtements bonneterie chaussettes, cravate Jeux, jouets Tissu, tissu à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de bain, couverture de lit. Etiquette en tissu Dentelle, broderie, rubans lacets, boutons ; crochets œillets, articles de mercerie, attaches ou fermetures pour vêtements
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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